Déposée le 12 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pointcube
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CubeFusion »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pointcube domicilié(e) 8 rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 102 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pointcube domicilié(e) 8 rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pointcube, SARL - 8 rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France - SIREN 479102642
Pointcube - 8 rue Maurice Flandin - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 16 août 2010 - Retrait partiel n°529821 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Inscription le 21 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591723 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21
Inscription le 11 février 2013 - Concession de licence n°594575 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 9 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659174 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; “ A l'exclusion d'appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, ainsi que de toute diffusion et production de programmes de télévision, de films, de cinémas, de spectacle, d'évènements sportifs ou de jeunesse ”.
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; “ à l'exclusion d'appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, ainsi que de toute diffusion et production de programmes de télévision, de films, de cinémas, de spectacle, d'évènements sportifs ou de jeunesse ”.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; “ A l'exclusion d'appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, ainsi que de toute diffusion et production de programmes de télévision, de films, de cinémas, de spectacle, d'évènements sportifs ou de jeunesse ”.
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